Histoire de Montpezat-en-Provence
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Préface
- Etymologie -Préhistoire - Période gauloise - Seigneurs et
coseigneurs - Les Vintimille
- L'église - La fontaine – Le pont Sylvestre |
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La population en
1598 - La pierre aux 3
blasons - Au four et au
moulin - Les armoiries
- Situation
géographique - Remerciements
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Au four et au moulin |
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C'est
une très longue histoire... A la suite
de transactions successives, datées des 25 mai 1584, 5 janvier 1598, 18 juin
1598, relatives à des procès devant la cour du parlement, pour des différents
entre les seigneurs de Montpezat d'une part et particuliers et communauté du
même lieu d'autre part, concernant le règlement de taxes, redevances et
droits divers, une nouvelle transaction, datée du 15 Août 1598, est établie
entre Gaspard et François de Vintimille, alors seigneurs de Montpezat, et, Guilhem Foucou, baille
et Honoré Jean Foucou et Guilhem Nostolat, consuls modernes. "Et
tous les manants et habitants de Montpezat concilièrement assemblés sur la
place publique", par devant Me Louis Foucou notaire royal . Cette
transaction stipule que : moyennant l'exemption d'un cens, d'une taxe, de la
diminution d'une autre, la suspension d'autres droits seigneuriaux très modiques, auxquels les habitants
sont soumis à leur acquitter, les Vintimille demandent en contre partie que
la communauté et habitants "cèdent et remettent aux dits seigneurs pour
eux, leurs héritiers et successeurs, ce que leurs prédécesseurs avaient
baillé à la communauté", c'est à dire : 1 - Le
four à cuire le pain, 2 - Le
moulin à moudre le blé, un jardin et terres joignantes depuis la rivière, pour
une contenance et étendue de 12 charges de semence de blé sans y comprendre
la contenance du jardin qui sera borné et limité par des experts. Le
moulin et les terres attenantes appartenant à la communauté vont au-delà de
la rivière du Verdon, joignant le devant d'un coté, et de l'autre de l'île de
la rivière. "Ainsi les dits syndicts et particuliers ont quitté, cédé,
remis et transporté aux seigneurs tous droits et appartenance des four, moulin,
jardin et terres attenantes, par touchement des mains à la manière
accoutumée" . De ce fait : -
"Les manants et habitants et autres tenants et possédant biens, seront
tenus d'aller faire cuire leur pain dans ce four et dans nul autre ailleurs
et payer aux seigneurs le droit de fournage, à raison du trentain, (soit tous
les trente pains cuits par l'habitant, l'équivalent d'un pain est donné en paiement
au seigneur)". -
"Ils devront fournir le bois qui sera nécessaire pour chauffer le four
et cuire le pain, sans qu'il soit possible aux habitants ni autres forains possédant
bien à Montpezat, de faire bâtir ni construire aucun four". -
"Le seigneur promet de le maintenir et l'entretenir en son bon état, et
y pourvoir un fournier ou une fournière suffisant et capable ; il sera permis
aux particuliers du lieu, après avoir cuit leur pain, de prendre la braise et
cendres". -
"Ils seront tenus d'aller moudre tous et chacun, leurs grains au moulin
du seigneur et non ailleurs sous peine de confiscation de leurs grains et de payer
pour le droit de molture, "le trentain", le moulin sera entretenu
en bon état, afin que les habitants puissent commodément moudre leurs grains,
la communauté sera quitte et déchargée de censine annuelle qu'elle faisait en
blé". Le four
à cuire le pain était situé dans la maison ou résident aujourd'hui Christiane
et Armel Aïta, maison mitoyenne à la mairie. Le
moulin à moudre le blé, était situé près du domaine de St-Saturnin, au-dessus
de la bâtisse, qui borde la route, propriété appartenant aujourd'hui à Arnaud
Ambroise. Le jardin et les terres, étaient eux situés au-dessous de la
bâtisse, allant jusqu'au Verdon et au-delà. Les
habitants de Montpezat vont, tout au long des années et des siècles à venir,
se sentir spoliés et remettront en cause cette transaction, estimant avoir
été dépouillés, de leurs four, moulin, jardin et terres. Tout
sera prétexte à procédure, ainsi, le 9 décembre 1687, la communauté de
Montpezat remet en cause, les surfaces des jardins et terres joignantes
prétextant que lors de la précédente transaction l'accord avait été verbal
sans aucun mesurage et bornage des limites.
Deux
experts sont nommés : Minjaud bourgeois de Riez et André Fouque de la ville
d'Aix, et l'arpenteur de Riez, François Grenon. Le
mesurage et le bornage durent plusieurs jours, voire plusieurs semaines. La
transaction est enfin signée le 24 décembre avant midi : entre :
Joseph François de Vintimille, Honoré Piston son représentant, et :
Louis Foucou représentant la commune, Joseph Auguier, devant
: Louis Reynier, notaire royal de Régusse et François Grenon arpenteur à
Riez. Il faut
dire qu'entre temps : Le 7
septembre 1715, Jean Simon d'Abran, seigneur de Seilland et nouveau seigneur
de Montpezat se pourvoi devant la cour du parlement du pays, contre les
consuls et la communauté de Montpezat pour les faire condamner à la
contribution de la réparation de la forteresse, château et fossés. Déjà
condamnée par arrêt contradictoire du 12 juin 1584, la communauté trouve les sommes
réclamées trop élevées. Suite
aux assemblées des conseils des 8 mai 1712 et 3 septembre 1713, la communauté
délibère, qu'attendu la surcharge des droits seigneuriaux, demande à Monsieur de Montpezat,
d'abandonner les dits droits , soit en total, soit en partie, moyennant une
pension féodale. Le 22
juillet 1714, nouvelle délibération, la communauté demande purement et
simplement l'abandon des droits seigneuriaux ! Le 28
octobre 1714, la communauté et le seigneur conviennent en présence de Maître
Charles Bouche, avocat à la cour, résidant à Allemagne et Pierre Courbon,
notaire royal de Roumoules, d'arbitrer et régler toutes les réparations de la
forteresse. Les
droits seigneuriaux, consistent à ce que chaque habitant possédant biens,
paie pour chaque paire de bœufs, annuellement, au jour de la St Michel,
arrérages au seigneur : six panaux de grains, moitié blé, moitié orge. Les
autres habitants possédant biens, n'ayant point de bœufs paie la moitié. Chaque
trentenier arrérage paie 30 sols. Le tout porté et rendu au château. Après
discutions, ces droits seigneuriaux sont convertis en une pension féodale de
195 livres. Etant donné la pauvreté des habitants, elle est négociée à 150
livres annuelle, à payer par la communauté. D'Abran voulant donner les moyens
de payer la pension, demande le partage d'une partie de terre appartenant à
la commune, située au delà du Verdon après le pont Sylvestre.
"La communauté, transige, convient et accorde de payer au seigneur
une pension de 150 livres annuelle et perpétuelle, le jour de la fête de
Noël, le premier payement se fera le 25 décembre 1716 ; argent porté et rendu
au château sous peine d'intérêt et dépend". Les seigneurs se succèdent, après d'Abran viennent
les Blacas, puis arrivent les Ainésy. Les problèmes subsistent, les charges,
les impôts, les taxes, pensions et droits féodaux, augmentent et
s'accumulent, les habitants de Montpezat, déjà très pauvres sont de plus en
plus mécontents. 1789, la révolution passe, naît alors l'espoir ,
l'espérance de jours meilleurs , il n'y a plus de seigneurs, il n'y a que des
citoyens !!!! La communauté propose à Ainésy de négocier à
l'amiable le différent les opposant, cette proposition reste sans réponse.
Début 1791, la communauté propose à Ainésy de décider par voie
d'arbitrage. Après moult mémoires présentés par la communauté,
le 21 octobre 1792, les administrateurs du directoire du district de Digne,
concluent que les droits de la communauté devraient être rétablis, d'après le
titre dont elle possède, et les nouvelles dispositions des lois intervenues
depuis le mois d'août dernier. La communauté est en droit de se pourvoir
devant les tribunaux compétents pour se défendre. Le 22 décembre 1792, le même directoire,
considérant, qu'Ainésy prétend avoir les preuves de fonds de la possession,
demande à la communauté de rester dans un état passif, jusqu'à ce que les
preuves soient établies. Le 19 octobre 1793, la communauté expose de nouveau
les faits et les effets des transactions du 15 août 1598, et du 7 septembre
1715 devant le tribunal du district de Digne. Celui-ci juge que ces actes avaient été dictés par
l'effet de la puissance féodale et qu'ils ne peuvent légitimer la possession
des ex seigneurs. Qu' indépendamment de ces considérations, les
aliénations ainsi faites à la commune, sont viciées de nullités : - soit parce qu'elles renferment, une lésion
importante aux bénéfices des habitants. - soit parce qu'elles n'avaient été revêtues
d'aucunes des formalités requises, ce qui autorise d'après les lois de se
faire rétablir dans la possession dont elle avait été privée. D'Ainésy de son coté fournit un mémoire dans lequel
il expose les faits, est surpris de ces assignations, dit qu'il ne les a pas
reçues parce qu'il ne réside pas de façon permanente à Montpezat, critique le
comportement de la communauté, qui a profité de son incarcération à la prison
de Draguignan pour l'assigner. Quatre arbitres sont nommés par le juge de paix du
canton de Quinson, deux pour représenter Ainésy, deux pour représenter la
communauté. Le 22 floréal an II, jugement arbitral devant Sixte
Bausset notaire public de Quinson, Laurens Ainoun notaire, Jacques Chaspoul
de Montagnac, Marc Antoine Pascal tous arbitres nommés et Sappe, Agent
national représentant la communauté, assemblés pour effet de décider les contestations
élevées entre la communauté et Ainésy. Répondant au mémoire d'Ainésy, l'agent national
observe que ce dernier donne aux transactions de 1598 et1715, la tournure qu'il
lui plait, pour se soustraire à la restitution, estimant que les transactions
passées par ses prédécesseurs sont des actes d'achat. Il se trompe, vu
l'article 8 de la loi du 28 août 1792, qui porte expressément, que les
communes qui justifieront avoir anciennement possédé des biens, pourront se
faire réintégrer dans la propriété nonobstant, tous édits, déclarations,
arrêts du conseil, lettres patentes, jugements, transactions, à moins que le
seigneur présente un acte authentique d'achat. Il ne faut voir dans ces actes, que de la tyrannie
la plus formelle de haine féodaliste et des usurpations criminelles faites
contre les hommes simples qu'on cherche à aliéner et à détruire. Ce temps n'est plus ; aussi chaque commune va jouir paisiblement de ses divits. Le ton est sévère, les paroles sont encourageantes,
mais elles restent des paroles !!! Le 21 prairial an II, notification du jugement du
22 floréal, les arbitres sont priés de se trouver le 23 messidor prochain à 9
heures du matin dans la maison commune de Montpezat pour la mise en coformité
avec la loi. 22 fructidor an III, ce jugement fut signé et
homologué par le tribunal, le 1er brumaire an III et par exploit du 29
frimaire an III. Ainésy ne s'en laisse pas conter pour autant, il
résiste et fait appel de ce jugement le 22 nivôse an III. Il est vrai que l'article 21 de la session
cinquième du décret du 10 juin 1793 stipule que la sentence arbitrale sera
exécutée sans appel, mais il est dit aussi, par décret de germinal an II, que
dans les 3 mois à compter de la publication, il est possible de se pourvoir
par la voie d'appel en cassation. Ce n'est que le 2 juin 1817 que la cour de
cassation, porte cassation du jugement arbitral du 22 fructidor an II, rendu
entre Ainésy et les habitants de Montpezat. Arrêt rendu par défaut contre les habitants de la
commune. En conclusion, en deux transactions espacées de 117
ans l'une de l'autre, la commune se voit désemparée du four à cuire le pain,
du moulin à moudre le blé, d'un jardinet, des terres, puis de nouveau, d'un
déffand , espace de terre non cultivable situé au delà du Verdon entre
Cadenon et Garragai. Comme aujourd'hui la loi du plus fort est toujours
la meilleure. Il faut savoir qu'avant la révolution à Montpezat, même
le roi n'y possède aucun droit de justice. Seul le seigneur possède et fait
exercer en son nom, la haute, moyenne et basse justice. On est jamais si bien servi que par soit même. La communauté ne possède que la police ordinaire,
exercée par ses officiers municipaux. "réf. : acte 26 janv. 1729". C'est ainsi que se termine cette longue procédure. Le droit seigneurial en
Provence.
La capitation : redevance due par tête, payée
annuellement. Le maitre l’a imposé à ses Serfs en vertu de son droit absolu,
c’est un souvenir de la servitude Le formariage redevance payée au seigneur par le
serf ou la serve qui épouse une personne étrangère à la seigneurie. La main morte : droit du maitre de prendre possession
de la succession du serf lorsqu’il meurt sans laisser d’enfant vivant. -Lods : droit de mutation du au seigneur par le
roturier lors de la cession d’un bien, sa valeur est comprise entre le 1/6è
et 1/12è de la valeur. -Fournage : droit pour cuire le pain. payé en
vingtain, tous les 20 pains, 1 pain pour le seigneur -Late : droit de justice. -Cabestrage : droit en usage en Provence qu’on paie
au seigneur en dédommagement des juments prêtées par le seigneur pour le
foulage. -Trezain : treizième partie payée en nature -Vingtain :vingtième partie payée en nature, ces
taxes s’appliquent sur différents produits, suivant conventions avec le
seigneur. Ce processus apparaît clairement à Montpezat. Car, ils étaient coriaces ces Albices et plus
localement les Réiens qui peuplaient la région du bas Verdon, au temps de
César, au point que celui-ci a tenu à rendre hommage à leur courage, dont ses
troupes eurent tant à souffrir. Ils n’ont guère changé au cours des temps. 26 communes contre le seigneur de Montpezat Nous allons les retrouver au XVIIe siècle, sous le règne
de Louis XIV, aussi soucieux de sauvegarder leurs droits, que peu enclins à
se laisser déposséder, fut-ce par un personnage hautement titré, comme le
Comte Charles de Vintimille, seigneur de Montpezat. Pour un refus de taille L’affaire avait commencé par une procédure engagée contre le seigneur de Montpezat, à l’effet de le contraindre à payer la taille royale et provinciale, sur des biens roturiers acquis par lui, alors que ses biens propres en étaient évidemment exempts. Il était rappelé, à ce sujet, que des arrêts avaient été pris, dans ce sens, par la cour des comptes, aides et finances d’Aix, le 15 décembre 1556 et le 20 août 1637, et qu’un seigneur « haut justicier » ne pouvait prétendre les ignorer. Or, pour s’y soustraire, il avait obtenu « par une intimidation faite aux consuls et administrateurs du lieu » de ne point porter ces biens sur la cote qui déterminait la redevance de cette taille. L’accusation n’allait pas
tarder à prendre de l’ampleur, en faisant connaître que « pour réussir à son
dessein, il avait chassé les pauvres habitants dudit lieu et les avaient
contraints d’abandonner leurs biens, ce qui n’aurait été obtenu que par moyen
de violence et excès » Et si, par exception, il avait parfois jugé nécessaire de procéder à certaines acquisitions régulières, celles-ci recevaient un règlement si modique qu’il s’agissait, en réalité, d’une véritable spoliation. Pour sa défense, Vintimille répliquait que les habitants de Montpezat « avaient déguerpi et abandonné volontairement leurs biens », ce qui justifiait leur rattachement à son fief et selon lui, rendait ces biens francs de taille. Cependant, la Cour d’Aix ayant été surpris par la connivence des consuls « qui n’ont d’autre volonté que celle du sieur de Montpezat, soit par soumission à ses ordres par contrainte ou parce qu’ils sont ses propres domestiques », la Viguerie passa à l’attaque et demanda une enquête sur les lieux, pour faire la lumière sur les agissements reprochés à Vintimille. Plusieurs centaines de témoignages.
Or, malgré les manœuvres
intimidatrices qui furent pratiquées dans toute la contrée, 248 témoins
furent entendus, telle était grande la crainte de se voir condamner par
l’Eglise, pour n’avoir pas collaboré à une enquête, lorsqu’on avait quelque
chose à déclarer. Quatorze audiences furent nécessaires, devant la cour d’Aix, qui se déroulèrent entre novembre 1684 et février 1685. en suite de quoi, l’avocat général entendit encore 92 témoins. Les pratiques de subornation de témoins était venues à la connaissance du Procureur général, il fut fait menace de poursuivre les coupables « jusqu’à sentence de tortures ». En juin 1685, les procureurs du pays ont présenté une requête à la Cour « pour obtenir incidemment la confiscation du fief de Montpezat et pour les habitants possédant biens soient rétablis en possession et jouissance des maisons, bastides, terres, vignes et autres biens, dont ils ont été expulsés par le sieur de Montpezat, tous actes étant déclarés nuls et comme passés par force et violence, et ce, francs de taille et de tous droits seigneuriaux jusqu’au jour où ils seront réintégrés » . Il était dit, en outre, nécessaire de prélever sur les biens du seigneur une somme de vingt mille livres ( somme considérable à l’époque), pour être distribuée aux particuliers qui avaient été expulsés et pour servir d’indemnité, à la suite de la démolition de leurs maisons et de leurs fermes. Ils demandaient également une condamnation pour la
Viguerie, de six mille livres d’amende et à tous les frais et dépens de
justice. |
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Histoire de Montpezat-en-Provence
par René Caussignac |
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